DÉCLARATION RELATIVE AU DROIT D'AUTEUR

Les Chemins de fer accordent un soin tout particulier au contenu et à la forme (lay-out) de son site afin de pouvoir vous offrir à vous, visiteur, des textes, des dessins, des photos, des modèles, etc. d’un niveau de qualité élevé.

Les Chemins de fer possèdent également des protections légales sur ses logos et appellations commerciales.

C’est pourquoi, les Chemins de fer interdisent à tout visiteur de ce site d’utiliser, de reproduire, d’afficher, de présenter, d’effacer, etc., partiellement ou sous une forme retravaillée, que ce soit électroniquement, mécaniquement ou par un autre procédé, les textes, dessins, photos, modèles, graphiques, logos, appellations commerciales et autres éléments apparaissant sur ce site sans en avoir reçu auparavant l’autorisation écrite expresse des Chemins de fer.

Dans certains cas, vous êtes toutefois autorisé à créer un lien vers ce site. Pour connaître ces conditions, cliquez sur la phrase "Comment créer un lien vers le site recrutement des Chemins de fer?".

Il est toutefois expressément stipulé que la création d’un lien n’enlève rien à l’interdiction de copier, de reproduire ou d’afficher des logos, etc.

Toute infraction à ce qui précède pourra donner lieu à des poursuites judiciaires, sans possibilité pour les Chemins de fer d’exiger un dédommagement.